Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 13856 posée par M. Jean Louis Masson

    Validation des périodes de service militaire pour la retraite

    La question est caduque

  2. Question n° 12607 posée par M. Bernard Piras

    Validation des trimestres pour le calcul de la retraite complémentaire

    La question a été transformée.

  3. Question n° 01954 posée par M. Jean Louis Masson

    Validation des périodes de service militaire pour la retraite

    La question est caduque

  4. Question n° 35417 posée par M. Louis Souvet

    Prise en compte du service national pour l'inscription au concours d'internat

    La question est caduque

  5. Question n° 14687 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conséquences sanitaires de la suppression du service national

    La question est caduque

  6. Question n° 02979 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Psychorééducation: situation de l'emploi

    La question est caduque