Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 16968 posée par M. Claude Bérit-Débat
Création d'un fonds d'urgence en faveur des structures d'insertion par l'activité économique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 15926 posée par M. Claude Bérit-Débat
Arrêt de travail dans le cadre de la garde d'enfants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 13158 posée par M. Claude Bérit-Débat
Chiffres de l'apprentissage en Dordogne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 13809 posée par M. Claude Bérit-Débat
Devenir de la convention collective nationale 66
La question est caduque
-
Question n° 12295 posée par M. Claude Bérit-Débat
Devenir de la formation d'orthoprothésiste
La question est caduque