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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
17 questions
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Question n° 11067 posée par M. Hervé Maurey
Signification de la notion « d'espaces déjà urbanisés » dans la mise en place de l'objectif zéro artificialisation nette
La question est caduque
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Question n° 10977 posée par M. Hervé Maurey
État des ouvrages d'art
La question est caduque
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Question n° 09800 posée par M. Hervé Maurey
État des ouvrages d'art
La question est caduque
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Question n° 0802S posée par M. Hervé Maurey
Évolution de la démographie médicale
La question est caduque
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Question n° 04608 posée par M. Hervé Maurey
Comptabilisation des dépenses d'enfouissement des réseaux de communications électroniques des collectivités locales
La question est caduque
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Question n° 03369 posée par M. Hervé Maurey
Comptabilisation des dépenses d'enfouissement des réseaux de communications électroniques des collectivités locales
La question est caduque
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Question n° 02826 posée par M. Hervé Maurey
Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale
La question a été retirée
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Question n° 01317 posée par M. Hervé Maurey
Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale
La question est caduque
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Question n° 25537 posée par M. Hervé Maurey
Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins
La question est caduque
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Question n° 25026 posée par M. Hervé Maurey
Rapport de la cour des comptes sur le déploiement du très haut débit
La question est caduque