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485 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
145 questions
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Question n° 11297 posée par M. Cédric Perrin
Impact des mégots de cigarette sur l'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10559 posée par M. Cédric Perrin
Modèle français de sécurité civile
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 10426 posée par M. Cédric Perrin
Remboursement de l'ancienne taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques aux services départementaux d'incendie et de secours
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09362 posée par M. Cédric Perrin
Différence de traitement entre enseignants du second degré affectés dans le supérieur et enseignants-chercheurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0786S posée par M. Cédric Perrin
Décret d'application de la loi visant à la création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05172 posée par M. Cédric Perrin
Réglementation relative au contrôle technique des deux-roues
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04870 posée par M. Cédric Perrin
Parution de l'arrêté ministériel issu de la création de l'article L. 522-5 du code de la sécurité intérieure
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence
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Question n° 03418 posée par M. Cédric Perrin
Amélioration de l'efficacité de l'instruction des dossiers MaPrimRénov'
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02213 posée par M. Cédric Perrin
Projet d'amélioration d'habitat et contre sens administratif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00220 posée par M. Cédric Perrin
Lutte contre la maladie d'Alzheimer
La question est caduque
Pertinence