Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
20 questions
-
Question n° 33517 posée par M. Claude Huriet
Bilan du programme national de lutte contre l'hépatite C
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 23963 posée par M. Claude Huriet
Mise en uvre d'une indemnisation de l'aléa thérapeutique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 23964 posée par M. Claude Huriet
Politique à l'égard de l'hépatite C
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 22519 posée par M. Claude Huriet
Dépistage du cancer colorectal
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 18529 posée par M. Claude Huriet
Parution des décrets d'application relatifs au contrôle des thérapies génique et cellulaire
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 18530 posée par M. Claude Huriet
Création de postes de pharmacien inspecteur de santé publique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 14310 posée par M. Claude Huriet
Création de postes de pharmaciens inspecteurs de santé publique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 00670 posée par M. Claude Huriet
Organisation des comités prévue par le code de la santé publique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20912 posée par M. Claude Huriet
Organisation des comités prévue par le code de la santé publique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20913 posée par M. Claude Huriet
Conditions de renouvellement des membres des comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale
La question est caduque
Pertinence