Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

18 questions

Question n° 11228 posée par Mme Sabine Drexler

Financement des formations d'infirmiers

La question est caduque

18/04/2024
Pertinence
Question n° 10675 posée par Mme Sabine Drexler

Saturation de l'académie militaire de Saint-Cyr Coëtquidan

La question est caduque

14/03/2024
Pertinence
Question n° 10260 posée par Mme Sabine Drexler

Stations de ski face au changement climatique

La question est caduque

22/02/2024
Pertinence
Question n° 09568 posée par Mme Sabine Drexler

Gestion vaccinale du covid-19

La question est caduque

21/12/2023
Pertinence
Question n° 08660 posée par Mme Sabine Drexler

Zéro artificialisation nette

La question est caduque

12/10/2023
Pertinence
Question n° 08527 posée par Mme Sabine Drexler

Phénomène de shrinkflation

La question est caduque

05/10/2023
Pertinence
Question n° 08237 posée par Mme Sabine Drexler

Coopération policière entre la France et la Suisse

La question est caduque

31/08/2023
Pertinence
Question n° 08046 posée par Mme Sabine Drexler

Encaissement des amendes délictuelles par les forces de l'ordre

La question est caduque

27/07/2023
Pertinence
Question n° 07435 posée par Mme Sabine Drexler

Vague de démissions record dans la police nationale et la gendarmerie

La question est caduque

22/06/2023
Pertinence
Question n° 06556 posée par Mme Sabine Drexler

Critères d'éligibilité de la dotation des jeunes agriculteurs

La question est caduque

27/04/2023
Pertinence