Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
162 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
42 questions
-
Question n° 10041 posée par Mme Sonia de La Provôté
Taxe additionnelle sur les revenus de 3,25 % propre aux régimes des professions de santé conventionnés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0793S posée par Mme Sonia de La Provôté
Suppression de la rémunération des présidents et vice-présidents de certains syndicats de communes
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 11782 posée par Mme Sonia de La Provôté
Conséquences de la fin de la déduction forfaitaire spécifique pour la filière du bâtiment et des travaux publics
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0982S posée par Mme Sonia de La Provôté
Difficultés des infirmiers de bloc opératoire
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 15885 posée par Mme Sonia de La Provôté
Difficultés de remboursement des voyages annulés avant confinement dans le contexte de la crise épidémique Covid-19
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16084 posée par Mme Sonia de La Provôté
Utilisation des services de santé au travail dans le cadre de l'épidémie de Covid-19
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19826 posée par Mme Sonia de La Provôté
Exclusion des professeurs documentalistes du versement de la prime d'équipement informatique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20951 posée par Mme Sonia de La Provôté
Situation des salariés du secteur de la propreté
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20953 posée par Mme Sonia de La Provôté
Inclusion des ambulanciers au sein des publics prioritaires pour la vaccination contre la Covid-19
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21689 posée par Mme Sonia de La Provôté
Fonctionnement de lignes du service mobile d'urgence et de réanimation et revalorisation de la profession d'ambulancier
La question est caduque
Pertinence