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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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180 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

19 questions

  1. Question n° 11453 posée par M. Jean-Yves Roux

    Accélération du versement des aides agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11556 posée par M. Jean-Yves Roux

    Situation des caves coopératives

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10408 posée par M. Jean-Yves Roux

    Application du décret relatif à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques dans les sites Natura 2000

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10271 posée par M. Jean-Yves Roux

    Situation des caves coopératives

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08253 posée par M. Jean-Yves Roux

    Mise en oeuvre des contrats multirisques climatiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0798S posée par M. Jean-Yves Roux

    Bilan des aides au secteur de la lavande

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 28043 posée par Mme Françoise Férat

    Sécheresse et menace sur les récoltes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 27526 posée par Mme Françoise Dumont

    Crainte d'une précoce et importante sécheresse dans les départements du sud de la France en 2022

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1780S posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir de la filière lavande au regard d'un projet européen de nouvelle classification des produits finis et composants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1781S posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Inquiétudes des producteurs de lavande et de lavandin

    La question est caduque

    Pertinence Faible