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1796 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
222 questions
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Question n° 11453 posée par M. Jean-Yves Roux
Accélération du versement des aides agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11556 posée par M. Jean-Yves Roux
Situation des caves coopératives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11557 posée par M. Jean-Yves Roux
Avenir des syndicats intercommunaux ayant la compétence eau et assainissement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11207 posée par M. Jean-Yves Roux
Résilience des réseaux face aux aléas météorologiques en territoires de montagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11095 posée par M. Jean-Yves Roux
Dispositif lié aux accompagnateurs France Renov dans la ruralité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11096 posée par M. Jean-Yves Roux
Situation humanitaire au Yémen
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10925 posée par M. Jean-Yves Roux
Rapport de l'inspection générale de l'administration sur les sapeurs pompiers volontaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10407 posée par M. Jean-Yves Roux
Mesures de compensation envers les sapeurs-pompiers mobilisés durant les jeux Olympiques et Paralympiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10408 posée par M. Jean-Yves Roux
Application du décret relatif à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques dans les sites Natura 2000
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 10271 posée par M. Jean-Yves Roux
Situation des caves coopératives
La question est caduque
Pertinence