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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

23 questions

  1. Question n° 25959 posée par Mme Valérie Létard

    Suites du règlement arbitral entre les chirurgiens dentistes libéraux et l'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01761 posée par Mme Françoise Férat

    Rattachement des enfants aux complémentaires de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02937 posée par M. Olivier Cigolotti

    Prise en charge du traitement Entyvio dans le cas de la maladie de Crohn

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06315 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Généralisation du tiers payant

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08532 posée par M. Hervé Maurey

    Réponse à la question n° 01413

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09238 posée par Mme Annick Billon

    Prise en charge de la douleur en soins palliatifs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10726 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Prise en charge des prothèses capillaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10802 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Remboursement des transports pour l'accueil de jour en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11235 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Conditions d'attribution des indemnités journalières en cas d'arrêt maladie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11369 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Remboursement de la mélatonine pour les petits enfants autistes

    La question est caduque

    Pertinence Faible