Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 23211 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Situation des infirmiers puériculteurs et infirmières puéricultrices

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0982S posée par Mme Sonia de La Provôté

    Difficultés des infirmiers de bloc opératoire

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10681 posée par M. Pierre Médevielle

    Avenir des étudiants en préparation de soins infirmiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 31647 posée par M. Francis Grignon

    Situation des infirmiers anesthésistes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 30874 posée par M. Jacques Baudot

    Statut des infirmiers anesthésistes diplômés d'Etat

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 21797 posée par M. André Dulait

    Infirmiers en psychiatrie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02410 posée par M. Pierre Salvi

    Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne