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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

10 questions

  1. Question n° 27015 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Fin des recrutements de personnels « faux résidents » dès la prochaine année scolaire 2022-2023

    La question est caduque

  2. Question n° 22438 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Détachements d'enseignants dans le réseau français à l'étranger

    La question est caduque

  3. Question n° 22079 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Refus de détachements d'enseignants opposés aux personnels enseignant à l'étranger

    La question est caduque

  4. Question n° 18966 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Prise en charge du coût des enseignants résidant dans les établissements scolaires dépendant de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question est caduque

  5. Question n° 10519 posée par M. Christian Cointat

    Ancienneté des enseignants français dans les écoles publiques bilingues américaines

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 23153 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation

    La question est caduque

  7. Question n° 23003 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation

    La question est caduque

  8. Question n° 26295 posée par M. Richard Yung

    Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger

    La question est caduque

  9. Question n° 25811 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Problème de prise en compte des notes des inspecteurs pour des professeurs en poste à l'étranger

    La question est caduque

  10. Question n° 23897 posée par M. Richard Yung

    Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger

    La question est caduque