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2226 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

603 questions

  1. Question n° 11521 posée par Mme Marion Canalès

    Reconnaissance et revalorisation salariale des assistantes et assistants sociaux scolaires

    La question est caduque

  2. Question n° 11300 posée par Mme Nadège Havet

    Devenir du régime additionnel de retraite de l'enseignement privé

    La question est caduque

  3. Question n° 11308 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Examens cliniques objectifs structurés

    La question est caduque

  4. Question n° 11147 posée par Mme Corinne Narassiguin

    Besoin d'accompagnants d'enfants en situation de handicap en Seine-Saint-Denis

    La question est caduque

  5. Question n° 1171S posée par M. Patrice Joly

    Modalités de prise en charge financière des accompagnants d'élèves en situation de handicap sur la pause méridienne

    La question est caduque

  6. Question n° 10732 posée par Mme Sylvie Valente Le Hir

    Financement de la scolarisation d'un élève dans une unité localisée pour l'inclusion scolaire qui n'est pas celle de sa commune de résidence

    La question est caduque

  7. Question n° 10808 posée par M. Hervé Maurey

    Non-publication de l'arrêté encadrant le diplôme d'État grade licence de préparateur en pharmacie hospitalière

    La question est caduque

  8. Question n° 10832 posée par M. Christian Bilhac

    Étudiants français en médecine à l'étranger souhaitant faire leur internat en France

    La question est caduque

  9. Question n° 10597 posée par Mme Marie-Claude Lermytte

    Réforme du concours de l'internat de médecine

    La question est caduque

  10. Question n° 10679 posée par M. Christian Klinger

    Conséquences de la réforme du deuxième cycle des études de médecine

    La question est caduque