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145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

35 questions

  1. Question n° 19993 posée par M. Cédric Perrin

    Date de dépôt du rapport relatif aux effets sur la santé des parcs éoliens

    La question est caduque

  2. Question n° 19846 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Taux de récupération des médicaments non utilisés

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 18949 posée par Mme Patricia Schillinger

    Hydrocarbures dans les aliments

    La question est caduque

  4. Question n° 14255 posée par M. Pierre Charon

    Plan de protection de l'atmosphère et interdiction des feux de cheminée

    La question est caduque

  5. Question n° 13512 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Déchets plastiques dans l'océan et impact sur la santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 12692 posée par M. Thierry Repentin

    Antennes-relais de téléphonie mobile

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 12703 posée par M. Thierry Repentin

    Accessibilité des personnes en situation de handicap

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  8. Question n° 11783 posée par M. Pierre Charon

    Plan de protection de l'atmosphère et interdiction des feux de cheminée

    La question est caduque

  9. Question n° 10534 posée par M. Pierre Charon

    Plan de protection de l'atmosphère et interdiction des feux de cheminée

    La question est caduque

  10. Question n° 10333 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution des cours d'eau

    La question est caduque