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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 0586S posée par M. Christian Poncelet
Prise en charge des frais de congrès et de mission pour le personnel médical des hôpitaux
La question a été retirée
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Question n° 27719 posée par M. Jean-Marie Rausch
Rachat des cotisations d'assurance-vieillesse
La question est caduque
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Question n° 28433 posée par M. Claude Huriet
Indemnisation des gardes et astreintes dans les hôpitaux autres qu'universitaires
La question est caduque