Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
25 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions sans réponse
13 questions
-
Question n° 1381S posée par Mme Christine Herzog
Prise en charge des enfants en situation de handicap durant les temps périscolaires
La question est caduque
-
Question n° 12398 posée par Mme Pauline Martin
Formation des citoyens français durant leur scolarité aux gestes de premiers secours
La question est caduque
-
Question n° 12184 posée par M. Michel Canévet
Suivi scolaire des élèves en séjours longs à l'hôpital
La question est caduque
-
Question n° 11791 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Enseignement du langage des signes
La question est caduque
-
Question n° 11300 posée par Mme Nadège Havet
Devenir du régime additionnel de retraite de l'enseignement privé
La question est caduque
-
Question n° 11147 posée par Mme Corinne Narassiguin
Besoin d'accompagnants d'enfants en situation de handicap en Seine-Saint-Denis
La question est caduque
-
Question n° 1171S posée par M. Patrice Joly
Modalités de prise en charge financière des accompagnants d'élèves en situation de handicap sur la pause méridienne
La question est caduque
-
Question n° 10732 posée par Mme Sylvie Valente Le Hir
Financement de la scolarisation d'un élève dans une unité localisée pour l'inclusion scolaire qui n'est pas celle de sa commune de résidence
La question est caduque
-
Question n° 09900 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pénurie de professeurs de braille
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 09614 posée par M. Ian Brossat
Suppression à Paris de l'allocation de rentrée scolaire pour les enfants étrangers présents en France depuis moins de cinq ans
La question est caduque