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64 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an


Questions sans réponse

25 questions

  1. Question n° 12467 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Moyens consacrés à la vaccination des femmes enceintes contre la coqueluche et prévention de cette maladie chez les nourrissons et les enfants

    La question est caduque

  2. Question n° 12327 posée par Mme Viviane Malet

    Situation de la fondation Père Favron de La Réunion

    La question est caduque

  3. Question n° 1366S posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth

    Désenclavement de la Guyane

    La question est caduque

  4. Question n° 12199 posée par M. Saïd Omar Oili

    Renforcement de l'aide de l'État dans la prise en charge des dommages dans les territoires d'outre-mer

    La question est caduque

  5. Question n° 12209 posée par Mme Viviane Malet

    Offre de soins en pédopsychiatrie à La Réunion

    La question est caduque

  6. Question n° 12245 posée par M. Saïd Omar Oili

    Motifs de non-expulsion des personnes en situation irrégulière interpellées par les forces de l'ordre à Mayotte

    La question est caduque

  7. Question n° 12033 posée par Mme Annick Girardin

    Régime douanier appliqué aux colis postaux envoyés de Saint-Pierre-et-Miquelon et des territoires d'outre-mer vers l'Hexagone

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  8. Question n° 12143 posée par M. Saïd Omar Oili

    Précisions sur le cadre d'application du décret n° 2017-1060 du 10 mai 2017

    La question est caduque

  9. Question n° 11880 posée par Mme Viviane Malet

    Difficultés des entreprises ultramarines de la construction

    La question est caduque

  10. Question n° 11683 posée par Mme Viviane Malet

    Situation financière des cliniques et hôpitaux privés de La Réunion

    La question est caduque