Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

919 questions

  1. Question n° 05753 posée par M. François Bonhomme

    Dispositifs en faveur de l'attractivité des métiers de la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02259 posée par M. Jean Louis Masson

    Taux d'absentéisme des agents de la fonction publique territoriale et du privé en 2011

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00719 posée par M. Jean Louis Masson

    Taux d'absentéisme des agents de la fonction publique territoriale et du privé en 2011

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13927 posée par M. Michel Vaspart

    Apprentissage dans la fonction publique

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04317 posée par M. François Bonhomme

    Dispositifs en faveur de l'attractivité des métiers de la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 23534 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Statut des éducateurs de jeunes enfants

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03275 posée par M. Roland Courteau

    Situation des agents contractuels

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00538 posée par M. Bernard Piras

    Aménagement du temps de travail dans la fonction publique territoriale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15998 posée par M. Michel Vaspart

    Apprentissage et fonction publique

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 19998 posée par M. Philippe Paul

    Télétravail dans la fonction publique

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Moyenne