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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 24065 posée par M. Michel Le Scouarnec
Bénéfices de la campagne double et anciens combattants de l'Afrique française du Nord
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 00839 posée par M. Michel Le Scouarnec
Modalités d'attribution du bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence