Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

435 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

435 questions

Question n° 26191 posée par Mme Christine Herzog

Régime des cultes applicable en Alsace Moselle

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 24746 posée par Mme Christine Herzog

Régime des cultes applicable en Alsace Moselle

La question est caduque

07/10/2021
Pertinence
Question n° 20790 posée par Mme Christine Herzog

Régime local de protection sociale

La question est caduque

11/02/2021
Pertinence
Question n° 1502S posée par Mme Christine Herzog

Autoroutes de la Moselle et transfert de compétences des autoroutes d'Alsace à la collectivité européenne d'Alsace

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

04/02/2021
Pertinence
Question n° 20019 posée par M. Jean Louis Masson

Régime des cultes applicable en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/01/2021
Pertinence
Question n° 1343S posée par M. André Reichardt

Renouvellement des membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

05/11/2020
Pertinence
Question n° 18327 posée par M. Jean Louis Masson

Régime des cultes applicable en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/10/2020
Pertinence
Question n° 18195 posée par Mme Christine Herzog

Régime local de protection sociale

La question est caduque

15/10/2020
Pertinence
Question n° 17676 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement des vicissitudes de l'Alsace-Lorraine dans les collèges en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

03/09/2020
Pertinence
Question n° 1240S posée par M. René Danesi

Application du droit local aux communes des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

02/07/2020
Pertinence