Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1453 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1453 questions

  1. Question n° 11541 posée par M. Daniel Gremillet

    Stérilisation des chats errants et domestiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1260S posée par Mme Anne Souyris

    Pollution de l'Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1231S posée par M. Didier Mandelli

    Transfert obligatoire des compétences « eau et assainissement » au 1er janvier 2026

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1241S posée par M. Olivier Cigolotti

    Plan de développement des compétences pour la filière cynégétique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11218 posée par Mme Lauriane Josende

    Correction des données erronées de l'observatoire national de l'artificialisation des sols

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11224 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Conséquences du zonage Natura 2000 pour l'arboriculture haut-alpine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11297 posée par M. Cédric Perrin

    Impact des mégots de cigarette sur l'eau

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11342 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Classement des fossés et des cours d'eau

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11344 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Concertation pour la protection des glaciers métropolitains

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1228S posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Crues de l'Armançon et du Serein

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Faible