Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 1062S posée par M. Alain Duran

    Mine de Salau et stratégie française de ré-industrialisation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0140S posée par M. Alain Duran

    Accès à la formation professionnelle des pâtres

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 1546S posée par M. Alain Duran

    Interdictions de stade et accès à la fonction publique

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0023S posée par M. Alain Duran

    Conventions pour une politique en faveur de l'école rurale et de montagne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 1552S posée par M. Alain Duran

    Intolérance aux radiations électromagnétiques artificielles

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 1414S posée par M. Alain Duran

    Enseignants exerçant les fonctions d'éducateur en internat

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 1136S posée par M. Alain Duran

    Inadaptation des normes appliquées aux centres hospitaliers de proximité

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 1226S posée par M. Alain Duran

    Fermetures de perceptions en Ariège

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 1063S posée par M. Alain Duran

    Sécurisation de la nationale 20 en Ariège

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 1040G posée par M. Alain Duran

    Finances locales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Forte