Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/11/2024

Questions avec réponses

64 questions

  1. Question n° 0064S posée par M. Pierre Gamboa

    Climat social à l'usine Marbo-Bata

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 00680 posée par M. Pierre Gamboa

    Lycée technique d'Etat J.P. Timbaud de Brétigny-sur-Orge (Essonne)

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 00681 posée par M. Pierre Gamboa

    Collège Pablo Picasso de Saulx-lès-Chartreux (Essonne)

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 00682 posée par M. Pierre Gamboa

    Fonctionnement du centre pénitentiaire de Fleury-Mérogis (Essonne)

    Réponse du ministère : Justice

  5. Question n° 00683 posée par M. Pierre Gamboa

    Fleury-Mérogis (Essonne): augmentation du nombre de surveillants

    Réponse du ministère : Justice

  6. Question n° 00684 posée par M. Pierre Gamboa

    Fleury-Mérogis (Essonne): épuration du retard du paiement des heures supplémentaires

    Réponse du ministère : Justice

  7. Question n° 0015G posée par M. Pierre Gamboa

    Taux d'intérêt des livrets des caisses d'épargne

    Réponse du ministère : Budget

  8. Question n° 26770 posée par M. Pierre Gamboa

    Etablissements "Clause" de Brétigny-sur-Orge (Essonne)

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 26771 posée par M. Pierre Gamboa

    Ouverture de grandes surfaces le dimanche

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  10. Question n° 0148A posée par M. Pierre Gamboa

    Avenir du groupe national "Compagnie générale de constructions téléphoniques" (CGCT)

    Réponse du ministère : Postes