Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 07921 posée par M. Yves Guena

    Collecte des fonds de la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05119 posée par M. Yves Guena

    Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur le pouvoir d'achat des retraités ayant travaillé en Afrique

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05138 posée par M. Yves Guena

    Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur le pouvoir d'achat des retraités ayant travaillé en Afrique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02925 posée par M. Yves Guena

    Classification de la croix du combattant volontaire de la Résistance en titre de guerre

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24447 posée par M. Yves Guena

    Suppression de postes de cadre technique mis à disposition par l'Etat dans le secteur du football

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20742 posée par M. Yves Guena

    Assiette des cotisations sociales agricoles portant sur l'activité touristique à la ferme

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20783 posée par M. Yves Guena

    Dévalorisation des allocations servies aux handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19957 posée par M. Yves Guena

    Suppression d'emplois à la Société nationale des poudres et explosifs

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18164 posée par M. Yves Guena

    Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17668 posée par M. Yves Guena

    Déductibilité fiscale des salaires versés par les particuliers employeurs

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible