Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 10/10/2024

Questions avec et sans réponses

81 questions

Question n° 11858 posée par M. Henri Goetschy

Représentation des retraités au sein des institutions sociales

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/08/1995
Pertinence
Question n° 11055 posée par M. Henri Goetschy

Géorgie : action en faveur de l'enseignement de la langue française

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

01/06/1995
Pertinence
Question n° 10117 posée par M. Henri Goetschy

Diffusion télévisuelle de scènes de violence

Réponse du ministère : Communication

02/03/1995
Pertinence
Question n° 09000 posée par M. Henri Goetschy

Démarches de La Poste auprès des communes en vue de leur faire signer une convention

Réponse du ministère : Industrie

15/12/1994
Pertinence
Question n° 06450 posée par M. Henri Goetschy

Retards de versement par la paierie de la région Alsace

Réponse du ministère : Budget

02/06/1994
Pertinence
Question n° 05345 posée par M. Henri Goetschy

Enseignement du chinois

Réponse du ministère : Éducation

24/03/1994
Pertinence
Question n° 01804 posée par M. Henri Goetschy

Signature par la France de la Charte européenne des langues régionales

Réponse du ministère : Affaires européennes

01/07/1993
Pertinence
Question n° 00582 posée par M. Henri Goetschy

Epreuve facultative de langue régionale au concours externe des IRA

Réponse du ministère : Premier ministre

06/05/1993
Pertinence
Question n° 00583 posée par M. Henri Goetschy

Emploi des langues régionales dans la presse

Réponse du ministère : Premier ministre

06/05/1993
Pertinence
Question n° 23809 posée par M. Henri Goetschy

Relance de l'activité du bâtiment

Réponse du ministère : Équipement

03/12/1992
Pertinence