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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec et sans réponses

142 questions

  1. Question n° 00826 posée par M. Gilbert Bouchet

    Rémunération des professeurs des écoles

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 00827 posée par M. Gilbert Bouchet

    Enjeu du plasma

    En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins

  3. Question n° 00828 posée par M. Gilbert Bouchet

    Dépôts abusifs de dossiers d'autorisation d'urbanisme

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé de la ruralité, du commerce et de l'artisanat

  4. Question n° 01111 posée par M. Gilbert Bouchet

    Autorisation temporaire de débit de boisson

    En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins

  5. Question n° 01112 posée par M. Gilbert Bouchet

    Conséquences de l'inflation sur les établissements de santé

    En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins

  6. Question n° 12401 posée par M. Gilbert Bouchet

    Chevreaux de boucherie

    La question est caduque

  7. Question n° 12054 posée par M. Gilbert Bouchet

    Conséquences de la responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du bâtiment appliquée à la filière bois

    La question est caduque

  8. Question n° 11888 posée par M. Gilbert Bouchet

    Enjeu du plasma

    La question est caduque

  9. Question n° 11890 posée par M. Gilbert Bouchet

    Enjeu du plasma

    La question est caduque

  10. Question n° 11940 posée par M. Gilbert Bouchet

    Financement des établissements de santé privés

    La question est caduque