Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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519 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec et sans réponses

519 questions

  1. Question n° 20697 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Revendications des anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

  2. Question n° 20699 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Bilan de la mise en oeuvre de la loi n° 2007-308 du 5 mars 2007

    Réponse du Ministère de la justice et des libertés

  3. Question n° 20700 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Contribution pour l'aide juridique

    Réponse du Ministère de la justice et des libertés

  4. Question n° 20761 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation du marché des pièces détachées automobiles

    La question est caduque

  5. Question n° 20762 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Baisse de financements pour les maisons de l'emploi

    La question est caduque

  6. Question n° 1474S posée par M. Jean-Claude Leroy

    Délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité "nutrition-santé-longévité" dans le Pas-de-Calais

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

  7. Question n° 20874 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Réforme de la biologie médicale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  8. Question n° 20876 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Remise en cause de la convention d'Oslo d'interdiction des bombes à sous-munitions

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  9. Question n° 20894 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Disparités dans le taux des pensions militaires d'invalidité

    La question est caduque

  10. Question n° 21017 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Indemnisation des victimes de l'amiante

    La question est caduque