Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec et sans réponses

123 questions

  1. Question n° 25672

    Accessibilité aux concours pour les étudiants réunionnais

    La question est caduque

  2. Question n° 25673

    Préoccupation des responsables du FRAC de La Réunion

    La question est caduque

  3. Question n° 25674

    Carte d'identification professionnelle des salariés du BTP à La Réunion

    La question est caduque

  4. Question n° 25356

    Addiction aux jeux d'argent et de hasard

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 25357

    Démarchage téléphonique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  6. Question n° 24547

    Mortalité routière des enfants

    La question est caduque

  7. Question n° 24197

    Accessibilité aux concours pour les étudiants réunionnais

    La question est caduque

  8. Question n° 24198

    Préoccupation des responsables du FRAC de La Réunion

    La question est caduque

  9. Question n° 23825

    Préoccupations des architectes réunionnais

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  10. Question n° 23826

    Préoccupations des ingénieurs TPE réunionnais

    Réponse du Ministère de la fonction publique