Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/11/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

  1. Question n° 02021 posée par M. William Chervy

    Frais de déplacement des agents territoriaux

    Réponse du ministère : Fonction publique

  2. Question n° 21582 posée par M. William Chervy

    Fiscalisation des associations foyers de jeunes travailleurs

    La question est caduque

  3. Question n° 19558 posée par M. William Chervy

    Projet de réforme des services déconcentrés de l'Etat

    La question est caduque

  4. Question n° 19559 posée par M. William Chervy

    Inégalités des retraites perçues

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 18517 posée par M. William Chervy

    Frais de déplacement des agents territoriaux

    La question est caduque

  6. Question n° 16761 posée par M. William Chervy

    Etablissement du matériel de Guéret (Creuse)

    Réponse du ministère : Défense

  7. Question n° 16459 posée par M. William Chervy

    Conséquences pour les personnes handicapées de la réforme du logement social

    Réponse du ministère : Logement

  8. Question n° 15604 posée par M. William Chervy

    Rejet du dossier creusois de demande de prime à l'herbe

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 15619 posée par M. William Chervy

    Remboursement aux associations des avances versées aux objecteurs de conscience

    Réponse du ministère : Jeunesse

  10. Question n° 14297 posée par M. William Chervy

    Professeurs des lycées professionnels

    Réponse du ministère : Éducation