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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 14/10/2024


Questions sans réponse

10 questions

  1. Question n° 19078 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Ligne train Téoz Clermont-Ferrand - Paris

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 18799 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Réforme du 1 % logement et personnes handicapées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 09372 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Auxiliaires de vie scolaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 26829 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Insertion professionnelle et sociale des handicapés

    La question est caduque

  5. Question n° 26515 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Reconnaissance à la Confédération française des retraités du statut d'association agréée

    La question est caduque

  6. Question n° 24097 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Situation des médecins étrangers exerçant au sein des hôpitaux publics

    La question est caduque

  7. Question n° 22552 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Calendrier CPER

    La question est caduque

  8. Question n° 16694 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Conditions d'exercice des chirurgiens dentistes

    La question est caduque

  9. Question n° 16501 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Statut des conducteurs ambulanciers dans les hôpitaux

    La question est caduque

  10. Question n° 38507 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Modalités de perception de la taxe et de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères pour certaines communautés de communes

    La question est caduque