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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/11/2024
Questions sans réponse
9 questions
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Question n° 20036 posée par M. Victor Robini
Maîtres d'oeuvre en bâtiment
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 19804 posée par M. Victor Robini
Aéroport de Nice-Côte-d'Azur: retrait des CRS mis à la disposition de la police de l'air et des frontières pendant l'été 1984
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 17350 posée par M. Victor Robini
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur: études de masso-kinésithérapie
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 13535 posée par M. Victor Robini
Contrôle des entrées des travailleurs clandestins
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 10078 posée par M. Victor Robini
Expulsion de travailleurs immigrés par le Nigéria: attitude du gouvernement français
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 02813 posée par M. Victor Robini
Nature de l'association concertée pour le développement de l'Afrique
La question est caduque
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Question n° 01968 posée par M. Victor Robini
Aide à la création d'entreprise: réglementation
La question est caduque
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Question n° 01109 posée par M. Victor Robini
Entreprises exportatrices: diminution de la taxe professionnelle
La question est caduque
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Question n° 33143 posée par M. Victor Robini
Situation des biologistes privés
La question a été retirée