Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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492 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024

Questions avec réponses

420 questions

  1. Question n° 20077 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Mobilité des personnels de direction d'établissements d'enseignement ou de formation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19999 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Suppression du traitement des médaillés militaires

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19482 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Modalités d'application de la taxe de défrichement

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19483 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Siège de l'Ecole supérieure du bois

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19254 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Inspecteurs des affaires sanitaires et sociales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19189 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Site ferroviaire de Chalindrey

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18912 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Régime fiscal applicable aux transferts d'immeubles attribués aux hôpitaux psychiatriques départementaux

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18915 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Conditions d'application du décret relatif à la capacité professionnelle

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18773 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Revalorisation de la carrière des conseillers d'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18439 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Statut des agents des collectivités territoriales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible