Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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492 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024

Questions avec réponses

420 questions

  1. Question n° 15661 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Réforme des services départementaux d'incendie et de secours

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14789 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Règles des concours aux écoles vétérinaires

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14790 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Réforme du droit au bail

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14791 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Destination du gibier tué par erreur

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14792 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Réductions d'impôt liées à des travaux dans une résidence principale et logement de fonction

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14794 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Copies numériques musicales

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13372 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Réforme des fonds structurels européens et services en milieu rural

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13078 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Travaux de la RN 67 entre Bologne et Chaumont

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11233 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Suppression de points au permis de conduire

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11053 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Médaille d'honneur régionale, départementale et communale

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible