Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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492 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024

Questions avec réponses

420 questions

  1. Question n° 09250 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Veuves d'anciens combattants

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08869 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Statut juridique des commissions syndicales forestières

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08044 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Politique européenne de la forêt

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07478 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Législation concernant l'autorisation d'ouverture et d'exploitation des carrières

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07153 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Tronçon de l'autoroute Langres - Montbéliard

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07154 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Avenir de la ligne ferrée non électrifiée Paris - Bâle par Troyes - Chaumont - Mulhouse

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06521 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Remplaçants vacataires des professeurs absents pour convenance personnelle ou congés de maternité

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06522 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Conditions d'activité des aides soignants

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05350 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Sécurité de certains types de transports routiers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04828 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicable aux appareils pour stomisés

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible