Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

492 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024

Questions avec réponses

420 questions

  1. Question n° 02531 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Financement de l'Etat pour la déviation de Provenchères-sur-Marne

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02161 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Conséquences pour l'environnement des rassemblements mal contrôlés

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02162 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Représentation des collectivités dans les regroupements pédagogiques

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02170 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Avenir de la ligne SNCF Paris-Bâle

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02171 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Médicaments génériques et droit de substitution des pharmaciens

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01178 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Réglementation en matière de cumuls d'emplois publics-privés

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01179 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Paiement de la taxe d'équarrissage pour les artisans bouchers et bouchers-charcutiers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20142 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Inégalité de l'application des sanctions en matière d'infraction au code de la route

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18820 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Dégâts causés par la prolifération des cormorans

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18927 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Régime des matériels de guerre, armes, munitions et collectionneurs

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible