Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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492 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024

Questions avec réponses

420 questions

  1. Question n° 00253 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Montant des dotations de crédits affectées à la forêt en 1992 et 1993

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 24134 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Relance du secteur du bâtiment

    Réponse du ministère : Équipement

  3. Question n° 23770 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Amélioration de la sécurité routière par temps de pluie

    Réponse du ministère : Équipement

  4. Question n° 23640 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Réforme de la PAC dans la Haute-Marne

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 23339 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Revalorisation des prestations versées aux handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  6. Question n° 21098 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Interprétation de l'article du code des communes traitant des fournitures funéraires

    Réponse du ministère : Intérieur

  7. Question n° 20922 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Regroupements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 20923 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Le sport dans l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 20925 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Enseignement privé : parité de financement

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 20927 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Machines-outils dans l'enseignement technique

    Réponse du ministère : Éducation