Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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492 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024

Questions avec réponses

420 questions

  1. Question n° 20928 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Chômage à la sortie du système scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20929 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Plan d'urgence en faveur des lycées

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20930 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Versement du forfait d'externat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20511 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Sécurité sociale étudiante

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20512 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Enregistrement équitable de tous les testaments

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20520 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Réglementation des analyses d'eau effectuées sur les réseaux communaux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20388 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Revalorisation des allocations aux adultes handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20318 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Situation des personnels du Conseil supérieur de la pêche

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20320 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Situation des chefs d'établissement retraités de France Télécom

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20036 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Assurance chômage des agents non titulaires des collectivités territoriales

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible