Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/04/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 24216 posée par Mme Christiane Hummel

    Reconnaissance des qualifications de la profession d'infirmier

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0781G posée par Mme Christiane Hummel

    Droits des femmes et discrimination

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  3. Question n° 20114 posée par Mme Christiane Hummel

    Soutien à la viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1356S posée par Mme Christiane Hummel

    Rôle de l'État et des élus locaux pour l'hébergement des migrants et la scolarisation de leurs enfants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 19829 posée par Mme Christiane Hummel

    Retraite complémentaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 16727 posée par Mme Christiane Hummel

    Classes bilangues

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  7. Question n° 10233 posée par Mme Christiane Hummel

    Inondations dans le Var

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Forte

  8. Question n° 10093 posée par Mme Christiane Hummel

    Rémunération des stagiaires médicaux et paramédicaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 03765 posée par Mme Christiane Hummel

    Soutien aux élèves dyslexiques

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Forte

  10. Question n° 1563S posée par Mme Christiane Hummel

    Nouvelles charges pour les communes dans le secteur de la petite enfance

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Très forte