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Questions avec et sans réponses

23 questions

1. Question n° 0488G posée par Mme Janine Rozier

   Sécheresse de l'été 2003

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   08/04/2005

   Pertinence

2. Question n° 0116G posée par Mme Janine Rozier

   Violences scolaires

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

   07/03/2003

   Pertinence

3. Question n° 0688G posée par Mme Janine Rozier

   Lutte contre la récidive des délinquants sexuels

   Réponse du Ministère de la justice

   19/05/2006

   Pertinence

4. Question n° 18217 posée par Mme Janine Rozier

   Publication du décret relatif à la mise en oeuvre du DIF ( Droit individuel à la formation)

   La question est caduque

   23/06/2005

   Pertinence

5. Question n° 38134 posée par Mme Janine Rozier

   Distribution d'assurances de dommages par La Poste

   Réponse du ministère : Économie

   31/01/2002

   Pertinence

6. Question n° 37163 posée par Mme Janine Rozier

   Suppression de la déclaration de stocks des buralistes

   Réponse du ministère : Économie

   13/12/2001

   Pertinence

7. Question n° 36282 posée par Mme Janine Rozier

   Situation précaire des établissements d'hospitalisation privée du Loiret

   La question est caduque

   08/11/2001

   Pertinence

8. Question n° 14124 posée par Mme Janine Rozier

   Situation des entreprises d'insertion

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   01/07/2010

   Pertinence

9. Question n° 26581 posée par Mme Janine Rozier

   Retraités de l'artisanat

   Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

   15/03/2007

   Pertinence

10. Question n° 24533 posée par Mme Janine Rozier

    Ampleur de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    28/09/2006

    Pertinence