Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 14062 posée par M. Alain Duran

    Plasma thérapeutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  2. Question n° 14560 posée par M. Alain Duran

    Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux prestations des avocats

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Forte

  3. Question n° 14758 posée par M. Alain Duran

    Substitution des communautés d'agglomération aux communes membres dans les syndicats existants

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15721 posée par M. Alain Duran

    Situation des orthophonistes en milieu hospitalier

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15785 posée par M. Alain Duran

    Biens immobiliers de l'État mis à disposition des collectivités territoriales pour exercer la compétence routière

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13527 posée par M. Alain Duran

    Violences contre les professionnels infirmiers

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 15113 posée par M. Alain Duran

    Rapport de la Cour des comptes portant sur les petites maternités

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 08394 posée par M. Alain Duran

    Suppression d'un infirmier de nuit à l'EHPAD de Pamiers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 1005S posée par M. Alain Duran

    Stratégie nationale minière et mine de Salau

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 13678 posée par M. Alain Duran

    Transfert de la taxe d'habitation des communes vers un établissement public de coopération intercommunale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte