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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 1062S posée par M. Alain Duran

    Mine de Salau et stratégie française de ré-industrialisation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0140S posée par M. Alain Duran

    Accès à la formation professionnelle des pâtres

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 1546S posée par M. Alain Duran

    Interdictions de stade et accès à la fonction publique

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0023S posée par M. Alain Duran

    Conventions pour une politique en faveur de l'école rurale et de montagne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 1552S posée par M. Alain Duran

    Intolérance aux radiations électromagnétiques artificielles

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13527 posée par M. Alain Duran

    Violences contre les professionnels infirmiers

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 1005S posée par M. Alain Duran

    Stratégie nationale minière et mine de Salau

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 08394 posée par M. Alain Duran

    Suppression d'un infirmier de nuit à l'EHPAD de Pamiers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 15113 posée par M. Alain Duran

    Rapport de la Cour des comptes portant sur les petites maternités

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 13678 posée par M. Alain Duran

    Transfert de la taxe d'habitation des communes vers un établissement public de coopération intercommunale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte