Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 25672

    Accessibilité aux concours pour les étudiants réunionnais

    La question est caduque

  2. Question n° 24197

    Accessibilité aux concours pour les étudiants réunionnais

    La question est caduque

  3. Question n° 22795

    Préoccupations des infirmières de l'éducation nationale

    La question est caduque

  4. Question n° 12985

    Suppression de la bourse au mérite

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 11404

    Attentes de certains acteurs du secteur associatif de l'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

  6. Question n° 05589

    Avenir des formations en santé et de la recherche médicale à La Réunion

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 04909

    Formation en pharmacie à La Réunion

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 04586

    Attentes des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 03769

    Préoccupations des maîtres des établissements privés sous contrat de La Réunion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 01187

    Danger de certains jeux dans les cours de récréation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale