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120 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

120 questions

  1. Question n° 0271S posée par Mme Laure Darcos

    Avenir des micro-crèches privées

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

  2. Question n° 03026 posée par M. Joshua Hochart

    Relance de la natalité

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

  3. Question n° 03052 posée par M. Michel Laugier

    Projet de réforme relatif aux micro-crèches

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

  4. Question n° 02771 posée par M. Franck Menonville

    Plan « Famille » du ministère des armées

    En attente de réponse du Ministère des armées

  5. Question n° 02783 posée par M. Hervé Maurey

    Plafond de prélèvement de frais d'obsèques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  6. Question n° 02827 posée par M. Hervé Maurey

    Financement de la nouvelle compétence des communes et intercommunalités en matière de service public de la petite enfance

    En attente de réponse du Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

  7. Question n° 02668 posée par Mme Denise Saint-Pé

    Adoption simple d'un majeur et mise à jour du livret de famille

    En attente de réponse du Ministère de la justice

  8. Question n° 02679 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy

    Situation des parents séparés ou divorcés dont l'un des enfants est handicapé

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap

  9. Question n° 02697 posée par Mme Lauriane Josende

    Répercussions négatives du « bonus d'attractivité » pour les agents de crèches

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

  10. Question n° 02704 posée par Mme Maryse Carrère

    Accueil et encadrement des enfants en crèches privées

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles