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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0334G posée par M. Jean Pépin

    Carte scolaire pour la rentrée 91-92

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  2. Question n° 19029 posée par M. Jean Pépin

    Financement des maisons familiales rurales

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 20611 posée par M. Jean Pépin

    Modalités de calcul des ressources des agriculteurs pour bénéficier des bourses d'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 24401 posée par M. Jean Pépin

    Statut des personnels de direction de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 13826 posée par M. Jean Pépin

    Intégration de la langue des signes français aux programmes d'enseignement et d'examen

    Réponse du ministère : Éducation

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