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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/10/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 0334G posée par M. Jean Pépin
Carte scolaire pour la rentrée 91-92
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
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Question n° 19029 posée par M. Jean Pépin
Financement des maisons familiales rurales
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 20611 posée par M. Jean Pépin
Modalités de calcul des ressources des agriculteurs pour bénéficier des bourses d'enseignement supérieur
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 24401 posée par M. Jean Pépin
Statut des personnels de direction de l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 13826 posée par M. Jean Pépin
Intégration de la langue des signes français aux programmes d'enseignement et d'examen
Réponse du ministère : Éducation