Écran d’accueil
L’application « En commission » vous permet de suivre, depuis votre tablette ou votre smartphone, la discussion des textes législatifs inscrits à l’ordre du jour des commissions du Sénat.
L’écran d’accueil présente la liste des textes inscrits à la date du jour ou à la plus prochaine réunion connue. En cliquant sur un texte, vous accéderez à la liste des amendements déposés sur ce texte, classés par ordre de discussion.
Les flèches positionnées à gauche et à droite de la date vous permettent d’accéder aux textes examinés au cours des jours de réunion précédents ou suivants.
Un calendrier est également disponible dans le menu droit de l’écran d’accueil. Les dates pour lesquelles au moins un texte est inscrit à l'ordre du jour des commissions sont encadrées en jaune et vous permettent d’accéder aux textes examinés à cette date. Vous pouvez vous déplacer d’un mois à l’autre en cliquant sur les flèches placées à gauche et à droite du mois affiché.
En cliquant sur « Tout le calendrier », vous accéderez à la liste des textes inscrits au cours de la semaine.
En cliquant sur « Agenda du Sénat », vous pouvez consulter l’ensemble des événements prévus au Sénat au cours de la semaine : ordre du jour de la séance publique, réunions des groupes politiques, des commissions et délégations, conférences de presse, etc.
Nous vous invitons à nous faire part de vos remarques ou suggestions d’améliorations de l’application « En commission » à l’adresse ameli-contact@senat.fr.
Liste des amendements
Les amendements sont classés dans l’ordre prévisionnel de leur discussion ; cet ordre peut être modifié, le cas échéant, en cours de réunion.
Les sorts donnés à chaque amendement – « adopté », « rejeté », « retiré », « tombé », etc. ainsi que l’adoption ou le rejet des textes sont saisis au plus près du temps réel par la direction de la Législation et du Contrôle.
Lorsqu’au moins un sort d'amendement a été saisi, un clic sur l’icône ci-dessous présente dans la barre de menu :
vous permet d’être positionné sur le dernier amendement pour lequel un sort a été saisi afin d’être au plus près de la discussion en cours.
Il est possible de se rendre directement à l'amendement souhaité en indiquant son numéro, sans mention d'une éventuelle rectification ou du préfixe "COM-", et en cliquant sur "Aller à".
Pour chaque amendement sont indiqués :
- sa nature (motion, sous-amendement ou amendement) et son numéro ; en cliquant sur l’amendement, vous pouvez accéder à son contenu ;
- « Suppr. » lorsque l’amendement propose de supprimer l’article amendé et « Réd. Glob. » lorsqu’il en propose une nouvelle rédaction complète ; « Al. X » indique le numéro du premier alinéa modifié par l’amendement lorsque celui-ci propose une nouvelle rédaction partielle de l’article amendé ;
- le nom du premier signataire de l’amendement, ainsi que le groupe politique auquel il appartient lorsque l’amendement est cosigné par l’ensemble des membres du groupe ou la commission au fond ou pour avis au nom de laquelle est déposé l’amendement ; en cliquant sur le nom du premier signataire, vous pouvez accéder à sa notice biographique ;
- le sort donné à l’amendement, lorsque celui-ci est connu.
Dans la liste des amendements, le trait rouge placé à l’extrême gauche d’un groupe d’amendements indique que ceux-ci font l’objet d’une discussion commune. Le trait gris placé à gauche, légèrement en retrait, marque le lien entre un amendement et les sous‑amendements déposés sur celui-ci. Enfin, le trait jaune placé à l’extrême droite indique plusieurs amendements identiques.
En cliquant sur « Consulter le texte de l’article », vous pouvez accéder au contenu de l’article du texte examiné.
Dans la barre de menu sont indiqués le nombre d’amendements déposés sur le texte – y compris les amendements retirés ou déclarés irrecevables avant la réunion – ainsi que le nombre d’amendements restant à examiner – c’est-à-dire tous les amendements dont le sort n’est pas encore connu.
La barre de menu vous permet de :
- revenir à l’accueil de l’application en cliquant sur « Accueil » :
ou sur l’icône « maison » depuis un smartphone 
- revenir au plus près de la discussion en cours – c’est-à-dire au dernier amendement pour lequel un sort a été saisi – en cliquant sur l’icône ci-dessous :
- accéder, en cliquant sur le bouton +, à l'application « En Séance », au dossier législatif du texte examiné – qui regroupe tous les documents relatifs à ce texte (texte déposé ou transmis, comptes rendus de commission, rapports au fond et pour avis, texte de commission, etc.) – :
Nous vous invitons à nous faire part de vos remarques ou suggestions d’améliorations de l’application « En commission » à l’adresse ameli-contact@senat.fr.
Texte en discussion
Cet écran vous permet d’accéder au contenu du texte inscrit à l’ordre du jour de la commission concernée.
Les différentes subdivisions amendables (article, titre, chapitre, section, etc.) sont encadrées en jaune.
La barre de menu vous permet de :
- revenir à la liste des amendements discutés sur ce texte en cliquant sur « Liste d’amendements » :
ou sur l’icône « liste » depuis un smartphone 
- accéder, en cliquant sur le bouton +, à l'application « En séance » au dossier législatif du texte examiné – qui regroupe tous les documents relatifs à ce texte (texte déposé ou transmis, comptes rendus de commission, rapports au fond et pour avis, texte de commission, etc.) – ainsi qu’à la présente rubrique « Mode d’emploi » :
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Amendement
Cet écran présente le contenu – dispositif et objet – des amendements discutés en commission et le sort donné à l’amendement. Les sorts sont saisis au plus près du temps réel par la direction de la Législation et du Contrôle.
En cliquant sur « Consulter le texte de l’article », vous pouvez accéder au contenu de l’article du texte dont l’amendement propose la suppression ou la modification.
La barre de menu vous permet de :
- revenir à la liste des amendements discutés sur ce texte en cliquant sur « Liste d’amendements » :
ou sur l’icône « liste » depuis un smartphone
- accéder à l'amendement suivant de l'ordre de discussion
- accéder à l'amendement précédent de l'ordre de discussion
- accéder, en cliquant sur le bouton +, à l'application « En séance », au dossier législatif du texte examiné – qui regroupe tous les documents relatifs à ce texte (texte déposé ou transmis, comptes rendus de commission, rapports au fond et pour avis, texte de commission, etc.) – ainsi qu’à la présente rubrique « Mode d’emploi » :
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