- L'ESSENTIEL
- PREMIÈRE PARTIE
ANALYSE GÉNÉRALE DE LA MISSION :
EN PROPORTION DE SON ENVELOPPE BUDGÉTAIRE,
LA MISSION QUI CONTRIBUE LE PLUS
AU REDRESSEMENT DES COMPTES PUBLICS
- DEUXIÈME PARTIE
ANALYSE DES PROGRAMMES
- I. LE PROGRAMME « SPORT »
PARTICIPE AU PROGRAMME D'ÉCONOMIES VIA UNE DIMINUTION DES SUBVENTIONS AU
PASS'SPORT
- A. DANS UN CONTEXTE DE CONTRAINTE
BUDGÉTAIRE, LE FINANCEMENT DES PROGRAMMES DE DÉVELOPPEMENT DE LA
PRATIQUE SPORTIVE EST EN DIMINUTION
- B. LE FINANCEMENT DE LA POLITIQUE DU SPORT
PRÉSENTE ENCORE DES FRAGILITÉS
- 1. L'Agence nationale du sport voit ses
crédits globalement maintenus
- 2. Réformer la taxe Buffet pour qu'elle soit
moins dépendante de la conjoncture
- 3. Plusieurs voies de réforme de la
gouvernance du sport sont envisageables
- 4. Le modèle des conseillers techniques
sportifs a fait ses preuves lors des derniers jeux Olympiques et
Paralympiques
- 1. L'Agence nationale du sport voit ses
crédits globalement maintenus
- A. DANS UN CONTEXTE DE CONTRAINTE
BUDGÉTAIRE, LE FINANCEMENT DES PROGRAMMES DE DÉVELOPPEMENT DE LA
PRATIQUE SPORTIVE EST EN DIMINUTION
- II. LES ENSEIGNEMENTS DE PARIS 2024 DOIVENT
ÊTRE TIRÉS POUR ASSURER LA RÉUSSITE DES JEUX DES ALPES
2030
- III. LE PROGRAMME « JEUNESSE ET VIE
ASSOCIATIVE » PERD UN QUART DE SES CRÉDITS
- A. LES DISPOSITIFS D'AIDE AU DÉVELOPPEMENT
DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ÉDUCATION POPULAIRE DOIVENT DAVANTAGE
RÉPONDRE AUX BESOINS DES ASSOCIATIONS
- B. LES DISPOSITIFS D'ÉDUCATION POPULAIRE
SONT CONCERNÉS PAR LES MESURES D'ÉCONOMIES
- C. LE SERVICE NATIONAL UNIVERSEL : CHRONIQUE
D'UNE FIN ANNONCÉE
- D. LE DÉVELOPPEMENT DU SERVICE CIVIQUE EST
FORTEMENT CONTRAINT PAR LES MESURES D'ÉCONOMIES
- A. LES DISPOSITIFS D'AIDE AU DÉVELOPPEMENT
DE LA VIE ASSOCIATIVE ET DE L'ÉDUCATION POPULAIRE DOIVENT DAVANTAGE
RÉPONDRE AUX BESOINS DES ASSOCIATIONS
- I. LE PROGRAMME « SPORT »
PARTICIPE AU PROGRAMME D'ÉCONOMIES VIA UNE DIMINUTION DES SUBVENTIONS AU
PASS'SPORT
- EXAMEN PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- LA LOI EN CONSTRUCTION
Projet de loi de finances pour 2026 : Sport, jeunesse et vie associative
Rapports législatifs
Rapport général n° 139 (2025-2026), tome III, annexe 30, déposé le