Rapports déposés par M. Michel BOUTANT : session 2017-2018

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel BOUTANT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

de la commission d'enquête

Vaincre le malaise des forces de sécurité intérieure : une exigence républicaine ( Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure)

Rapport numéro 612 Tome I (président)
27/06/2018
de la commission d'enquête

Vaincre le malaise des forces de sécurité intérieure : une exigence républicaine ( Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure)

Rapport numéro 612 Tome II (président)
27/06/2018

de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Défense : Environnement et prospective de la politique de défense ( Projet de loi de finances pour 2018)

Avis numéro 110 Tome V • L'Essentiel (synthèse)
23/11/2017
de la commission d'enquête

Vaincre le malaise des forces de sécurité intérieure : une exigence républicaine ( Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure)

Rapport numéro 612 Tome I (président)
27/06/2018
de la commission d'enquête

Vaincre le malaise des forces de sécurité intérieure : une exigence républicaine ( Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure)

Rapport numéro 612 Tome II (président)
27/06/2018

Page mise à jour le 12 septembre 2025