ZIANE (Adel)
sénateur (Seine-Saint-Denis)
SER

NOMINATIONS
Membre de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.
Membre de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes.
Membre titulaire du Conseil d'administration du Centre national d'art et de culture Georges Pompidou le 12 février 2024.
Membre titulaire du Conseil national des villes le 12 février 2024.
Membre de la mission d'information sur « Architectes des Bâtiments de France : périmètre et compétences » le 28 février 2024.

DÉPÔTS
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête  sur les politiques publiques face aux opérations d'influences étrangères visant notre vie démocratique, notre économie et les intérêts de la France sur le territoire national et à l'étranger afin de doter notre législation et nos pratiques de moyens d'entraves efficients pour contrecarrer les actions hostiles à notre souveraineté [n° 242 (2023-2024)] (16 janvier 2024) - Affaires étrangères et coopération - Pouvoirs publics et Constitution - Société.
Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local [n° 263 (2023-2024)] (18 janvier 2024) - Collectivités territoriales - Société.
Proposition de loi visant à faciliter une gestion durable et apaisée de l'eau [n° 282 (2023-2024)] (25 janvier 2024) - Collectivités territoriales - Environnement - Société.
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la construction du revenu agricole et des relations commerciales dans le secteur agro-alimentaire [n° 295 (2023-2024)] (30 janvier 2024) - Agriculture et pêche - Questions sociales et santé - Société - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi visant à créer un livret d'épargne défense souveraineté [n° 353 (2023-2024)] (20 février 2024) - Défense - Société - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi visant à inscrire les élus locaux sur la liste des salariés protégés [n° 358 (2023-2024)] (26 février 2024) - Collectivités territoriales - Pouvoirs publics et Constitution - Société - Travail.
Proposition de loi d'abrogation de la réforme des retraites portant l'âge légal de départ à 64 ans [n° 360 (2023-2024)] (26 février 2024) - Questions sociales et santé - Société - Travail.
Proposition de loi visant à garantir la sécurité alimentaire des jeunes de dix-huit à vingt-cinq ans [n° 408 (2023-2024)] (8 mars 2024) - Famille - Questions sociales et santé - Société.
Proposition de loi tendant à créer une agence d'évaluation des politiques publiques dans les outre-mer [n° 432 (2023-2024)] (15 mars 2024) - Outre-mer - Pouvoirs publics et Constitution - Société.
Proposition de loi visant à appliquer le scrutin de liste paritaire à toutes les communes [n° 444 (2023-2024)] (20 mars 2024) - Collectivités territoriales - Pouvoirs publics et Constitution - Société.
Proposition de loi visant à autoriser le remboursement de la licence sportive sur prescription médicale [n° 468 (2023-2024)] (26 mars 2024) - Questions sociales et santé - Sports - Sécurité sociale.
Proposition de loi visant à assurer la mixité sociale et scolaire dans les établissements d'enseignement publics et privés sous contrat du premier et du second degrés et à garantir davantage de transparence dans les procédures d'affectation et de financement des établissements privés sous contrat [n° 471 (2023-2024)] (27 mars 2024) - Société - Éducation.
Proposition de loi visant à reconnaître la minorité comme un facteur de discrimination pour promouvoir une société ouverte aux enfants [n° 487 (2023-2024)] (28 mars 2024) - Société.
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les pratiques des industriels de l'eau en bouteille et les responsabilités de l'État dans les défaillances du contrôle de leurs activités et la gestion des risques sanitaires associés [n° 517 (2023-2024)] (5 avril 2024) - Pouvoirs publics et Constitution - Questions sociales et santé - Société.
Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves [n° 542 (2023-2024)] (12 avril 2024) - Questions sociales et santé - Société - Sécurité sociale.
Proposition de loi visant à revaloriser les métiers du travail social [n° 549 (2023-2024)] (19 avril 2024) - Fonction publique - Questions sociales et santé - Société - Travail.
Proposition de loi visant à permettre le cumul de circonstances aggravantes en matière de viol et à adapter les peines encourues à la gravité du viol commis [n° 589 (2023-2024)] (10 mai 2024) - Justice - Société.
Proposition de loi visant à mettre à contribution les Ehpad privés à but lucratif réalisant des profits excessifs [n° 682 (2023-2024)] (6 juin 2024) - Famille - Société - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi visant à assurer la qualité et l'indépendance du service public de l'audiovisuel par un financement affecté, juste et pérenne [n° 740 (2023-2024)] (23 juillet 2024) - Culture - Société - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi visant à renforcer l'indépendance des médias et à mieux protéger les journalistes [n° 741 (2023-2024)] (24 juillet 2024) - Société.

INTERVENTIONS EN COMMISSION OU DÉLÉGATION
Réunion du mercredi 17 janvier 2024 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Audition de MM. Michel Cadot, délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024, président de l'Agence nationale du sport (ANS) et Nicolas Ferrand, directeur général exécutif de la société de livraison des ouvrages olympiques (Solideo).
Réunion du jeudi 25 janvier 2024 (délégation aux droits des femmes) : Audition de M. Nicolas Grivel, directeur de la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf).
Réunion du mercredi 7 février 2024 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Audition de M. Alain Lamassoure, président du comité de direction de l'Observatoire de l'enseignement de l'histoire en Europe.
Réunion du mercredi 20 mars 2024 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Audition de Mme Laurence Bertrand Dorléac, présidente de la Fondation nationale des sciences politiques (FNSP).
Réunion du mercredi 27 mars 2024 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Audition de M. Philippe Jost, président de l'établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris.
 (MI Architectes bâtiments de France) : Réunion constitutive.
Réunion du jeudi 28 mars 2024 (MI Architectes bâtiments de France) : Audition de M. Jean-François Hébert, directeur général des patrimoines et de l'architecture au ministère de la culture.
 (délégation aux droits des femmes) : Examen du rapport d'information de Mmes Colombe Brossel et Béatrice Gosselin sur les familles monoparentales.
Réunion du mercredi 3 avril 2024 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Audition de Mme Nicole Belloubet, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse.
Réunion du mercredi 10 avril 2024 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : La question de l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Audition de M. Guillaume Gellé, président de France Universités, et Mme Isabelle de Mecquenem, professeure agrégée de philosophie et membre du Conseil des sages de la laïcité et des valeurs de la République.
Réunion du mardi 7 mai 2024 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Mission d'information sur l'intervention des fonds d'investissement dans le football professionnel français - Audition de M. Jean-Michel Roussier, président du Havre Athletic Club.
Mission d'information sur l'intervention des fonds d'investissement dans le football professionnel français - Audition de M. Pierre Maes, consultant spécialiste des droits TV, ancien directeur des acquisitions de droits sportifs pour les filiales internationales de Canal+.
Réunion du mardi 14 mai 2024 (MI Architectes bâtiments de France) : Audition de MM. Laurent Roturier, président de l'association nationale des DRAC, directeur régional des affaires culturelles (DRAC) d'Île-de-France, et Hilaire Multon, directeur régional des affaires culturelles des Hauts-de-France, membre du bureau de l'association des DRAC.
Réunion du mercredi 15 mai 2024 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : « Transports pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 : quels enjeux ? » - Audition de M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé des transports, et de Mme Valérie Pécresse, présidente de la région Île-de-France, présidente d'Île-de-France Mobilités.
Audition de M. Philippe Delorme, secrétaire général de l'enseignement catholique.
 (MI Architectes bâtiments de France) : Audition de Mme Françoise Gatel, sénateur, Présidente de l'association « Petites cités de caractère » de France, MM. Martin Malvy, président, et Jonathan Fedy, directeur-adjoint, de Sites & Cités remarquables de France.
 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable) : « Transports pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 : quels enjeux ? » - Audition de M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé des transports, et de Mme Valérie Pécresse, présidente de la région Île-de-France, présidente d'Île-de-France Mobilités.
Réunion du mardi 21 mai 2024 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Mission d'information sur l'intervention des fonds d'investissement dans le football professionnel français - Audition de M. Christophe Bouchet, auteur de Main basse sur l'argent du foot français, ancien président et actionnaire de l'Olympique de Marseille.
Réunion du mercredi 22 mai 2024 (MI Architectes bâtiments de France) : Audition de M. Christophe Leribault, président de l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles.
Réunion du jeudi 23 mai 2024 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Mission d'information sur l'intervention des fonds d'investissement dans le football professionnel français - Audition de M. Jean-Marc Mickeler, président de la Direction nationale du contrôle de gestion (DNCG).
Réunion du jeudi 30 mai 2024 (délégation aux droits des femmes) : Femmes dans la rue : audition de Mme Emmanuelle Cosse, présidente de l'Union sociale pour l'habitat (USH).
Réunion du mercredi 5 juin 2024 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Mission d'information sur l'intervention des fonds d'investissement dans le football professionnel français - Audition de M. Cyril Mourin, conseiller chargé du sport, des jeux olympiques et paralympiques 2024, de l'engagement associatif et de la jeunesse auprès du Président de la République.
Proposition de loi visant à assurer la mixité sociale et scolaire dans les établissements d'enseignement publics et privés sous contrat du premier et du second degrés et à garantir davantage de transparence dans les procédures d'affectation et de financement des établissements privés sous contrat - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 12 juin 2024 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Mission d'information sur l'intervention des fonds d'investissement dans le football professionnel français - Audition de M. Philippe Diallo, président de la Fédération française de football.
Réunion du jeudi 20 juin 2024 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Mission d'information sur l'intervention des fonds d'investissement dans le football professionnel français - Audition de MM. Jean-Christophe Germani, président, et Édouard Conques, managing director de CVC Capital Partners.
Mission d'information sur l'intervention des fonds d'investissement dans le football professionnel français - Audition de MM. Jean-Michel Aulas, vice-président délégué de la Fédération française de football, ancien président de l'Olympique Lyonnais, Jean-Pierre Caillot, président du Stade de Reims, Joseph Oughourlian, président du RC Lens, Olivier Létang, président-directeur général du Lille olympique sporting club (Losc) et Maarten Petermann, représentant du fonds Merlyn Partners, propriétaire du LOSC.
Réunion du mercredi 26 juin 2024 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Mission d'information sur l'intervention des fonds d'investissement dans le football professionnel français - Audition de M. Vincent Labrune, président de la Ligue de football professionnel.

INTERVENTIONS EN SÉANCE PUBLIQUE
- Débat sur le thème : « Violences associées au football, dans et hors des stades  » - (17 janvier 2024) : p. 125
- Question orale sans débat sur les déserts médicaux en Seine-Saint-Denis - (1er février 2024) : p. 592
- Question d'actualité au Gouvernement sur la situation du logement - (7 février 2024) : p. 727 p. 728
- Proposition de loi visant à améliorer et garantir la santé et le bien-être des femmes au travail [n° 537 (2022-2023)] - (15 février 2024) - Article 1er (Création d'un « congé menstruel » sous la forme d'un arrêt maladie cadre) : p. 1047 - Article 3 (Modalités d'indemnisation par l'assurance maladie du « congé menstruel ») : p. 1048 - Article 4 (Adaptation du régime de télétravail pour les salariées souffrant de dysménorrhée) : p. 1050
- Débat sur le thème : « Enseignement privé sous contrat : quelles modalités de contrôle de l’État et quelle équité des moyens vis-à-vis de l’enseignement public ? » - (6 mars 2024) : p. 1411
- Proposition de loi améliorant l'efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels [n° 446 (2023-2024)] - (27 mars 2024) - Article additionnel après l’article 1er - Amendements n° 2 rectifié, n° 7 rectifié ter, n° 11 rectifié et n° 22 (Affectation sociale prioritaire des biens immobiliers saisis ou confisqués) : p. 2161

AESCHLIMANN (Marie-Do), p. 1
AGRESTI-ROUBACHE (Sabrina), p. 1
ALLIZARD (Pascal), p. 1
ANGLARS (Jean-Claude), p. 1
ANTOINE (Jocelyne), p. 1
APOURCEAU-POLY (Cathy), p. 1
ARNAUD (Jean-Michel), p. 1
ARTIGALAS (Viviane), p. 1
ATTAL (Gabriel), p. 1
BACCHI (Jérémy), p. 1
BACCI (Jean), p. 1
BANSARD (Jean-Pierre), p. 1
BARROS (Pierre), p. 1
BARROT (Jean-Noël), p. 1
BAS (Philippe), p. 1
BAZIN (Arnaud), p. 1
BÉCHU (Christophe), p. 1
BÉLIM (Audrey), p. 1
BELIN (Bruno), p. 1
BELLAMY (Marie-Jeanne), p. 1
BELLOUBET (Nicole), p. 1
BELLUROT (Nadine), p. 1
BELRHITI (Catherine), p. 1
BENARROCHE (Guy), p. 1
BERGÉ (Aurore), p. 1
BERTHET (Martine), p. 1
BERVILLE (Hervé), p. 1
BILHAC (Christian), p. 1
BILLON (Annick), p. 1
BITZ (Olivier), p. 1
BLANC (Étienne), p. 1
BLANC (Grégory), p. 1
BLANC (Jean-Baptiste), p. 1
BLATRIX CONTAT (Florence), p. 1
BLEUNVEN (Yves), p. 1
BOCQUET (Éric), p. 1
BONFANTI-DOSSAT (Christine), p. 1
BONHOMME (François), p. 1
BONNEAU (François), p. 1
BONNECARRÈRE (Philippe), p. 1
BONNEFOY (Nicole), p. 1
BONNUS (Michel), p. 1
BORCHIO FONTIMP (Alexandra), p. 1
BOUAD (Denis), p. 1
BOUCHET (Gilbert), p. 1
BOURCIER (Corinne), p. 1
BOURGI (Hussein), p. 1
BOYER (Jean-Marc), p. 1
BOYER (Valérie), p. 1
BRAULT (Jean-Luc), p. 1
BRIQUET (Isabelle), p. 1
BRISSON (Max), p. 1
BROSSAT (Ian), p. 1
BROSSEL (Colombe), p. 1
BRULIN (Céline), p. 1
BRUYEN (Christian), p. 1
BUFFET (François-Noël), p. 1
BUIS (Bernard), p. 1
BURGOA (Laurent), p. 1
BUVAL (Frédéric), p. 1
CABANEL (Henri), p. 1
CADEC (Alain), p. 1
CADIC (Olivier), p. 1
CAMBIER (Guislain), p. 1
CAMBON (Christian), p. 1
CANALÈS (Marion), p. 1
CANAYER (Agnès), p. 1
CANÉVET (Michel), p. 1
CAPO-CANELLAS (Vincent), p. 1
CAPUS (Emmanuel), p. 1
CARDON (Rémi), p. 1
CARLOTTI (Marie-Arlette), p. 1
CARRÈRE-GÉE (Marie-Claire), p. 1
CARRÈRE (Maryse), p. 1
CAZABONNE (Alain), p. 1
CAZEBONNE (Samantha), p. 1
CAZENAVE (Thomas), p. 1
CHAILLOU (Christophe), p. 1
CHAIN-LARCHÉ (Anne), p. 1
CHAIZE (Patrick), p. 1
CHANTREL (Yan), p. 1
CHASSEING (Daniel), p. 1
CHATILLON (Alain), p. 1
CHAUVET (Patrick), p. 1
CHEVALIER (Cédric), p. 1
CHEVROLLIER (Guillaume), p. 1
de CIDRAC (Marta), p. 1
CIGOLOTTI (Olivier), p. 1
CIUNTU (Marie-Carole), p. 1
CONCONNE (Catherine), p. 1
CONWAY-MOURET (Hélène), p. 1
CORBIÈRE NAMINZO (Evelyne), p. 1
CORBISEZ (Jean-Pierre), p. 1
COUILLARD (Bérangère), p. 1
COURTIAL (Édouard), p. 1
COZIC (Thierry), p. 1
CUKIERMAN (Cécile), p. 1
CUYPERS (Pierre), p. 1
DANIEL (Karine), p. 1
DANTEC (Ronan), p. 1
DARCOS (Laure), p. 1
DARMANIN (Gérald), p. 1
DARNAUD (Mathieu), p. 1
DARRAS (Jérôme), p. 1
DATI (Rachida), p. 1
DAUBET (Raphaël), p. 1
DAUBRESSE (Marc-Philippe), p. 1
DELAHAYE (Vincent), p. 1
DELATTRE (Nathalie), p. 1
DELCROS (Bernard), p. 1
DEMAS (Patricia), p. 1
DEMILLY (Stéphane), p. 1
DESEYNE (Chantal), p. 1
DEVÉSA (Brigitte), p. 1
DEVINAZ (Gilbert-Luc), p. 1
DHERSIN (Franck), p. 1
DI FOLCO (Catherine), p. 1
DOINEAU (Élisabeth), p. 1
DOSSUS (Thomas), p. 1
DREXLER (Sabine), p. 1
DUFFOURG (Alain), p. 1
DUMAS (Catherine), p. 1
DUMONT (Françoise), p. 1
DUPLOMB (Laurent), p. 1
DUPOND-MORETTI (Éric), p. 1
DURAIN (Jérôme), p. 1
DURANTON (Nicole), p. 1
DUROX (Aymeric), p. 1
DUSSOPT (Olivier), p. 1
ÉBLÉ (Vincent), p. 1
EL HAÏRY (Sarah), p. 1
ESPAGNAC (Frédérique), p. 1
ESTROSI SASSONE (Dominique), p. 1
EUSTACHE-BRINIO (Jacqueline), p. 1
EVREN (Agnès), p. 1
FAGNEN (Sébastien), p. 1
FARGEOT (Daniel), p. 1
FAURE (Dominique), p. 1
FAVREAU (Gilbert), p. 1
FÉRAUD (Rémi), p. 1
FÉRET (Corinne), p. 1
FERNIQUE (Jacques), p. 1
FERRARI (Marina), p. 1
FESNEAU (Marc), p. 1
FIALAIRE (Bernard), p. 1
FICHET (Jean-Luc), p. 1
FIRMIN LE BODO (Agnès), p. 1
FLORENNES (Isabelle), p. 1
FOLLIOT (Philippe), p. 1
FOUASSIN (Stéphane), p. 1
FRASSA (Christophe-André), p. 1
GACQUERRE (Amel), p. 1
GARNIER (Laurence), p. 1
GATEL (Françoise), p. 1
GAY (Fabien), p. 1
GENET (Fabien), p. 1
GERBAUD (Frédérique), p. 1
GILLÉ (Hervé), p. 1
GIRARDIN (Annick), p. 1
GOLD (Éric), p. 1
GONTARD (Guillaume), p. 1
GOSSELIN (Béatrice), p. 1
GOULET (Nathalie), p. 1
GOY-CHAVENT (Sylvie), p. 1
GRAND (Jean-Pierre), p. 1
GRÉAUME (Michelle), p. 1
GRÉGOIRE (Olivia), p. 1
GREMILLET (Daniel), p. 1
GROSPERRIN (Jacques), p. 1
GROSVALET (Philippe), p. 1
GRUNY (Pascale), p. 1
GUERET (Daniel), p. 1
GUÉRINI (Jean-Noël), p. 1
GUERINI (Stanislas), p. 1
GUERRIAU (Joël), p. 1
GUÉVENOUX (Marie), p. 1
GUHL (Antoinette), p. 1
GUIDEZ (Jocelyne), p. 1
GUILLOTIN (Véronique), p. 1
GUIOL (André), p. 1
HARRIBEY (Laurence), p. 1
HAVET (Nadège), p. 1
HAYE (Ludovic), p. 1
HENNO (Olivier), p. 1
HERVÉ (Loïc), p. 1
HERZOG (Christine), p. 1
HINGRAY (Jean), p. 1
HOCHART (Joshua), p. 1
HOUPERT (Alain), p. 1
HUGONET (Jean-Raymond), p. 1
HUSSON (Jean-François), p. 1
IACOVELLI (Xavier), p. 1
IMBERT (Corinne), p. 1
JACQUEMET (Annick), p. 1
JACQUES (Micheline), p. 1
JACQUIN (Olivier), p. 1
JADOT (Yannick), p. 1
JEANSANNETAS (Éric), p. 1
JOLY (Patrice), p. 1
JOMIER (Bernard), p. 1
JOSENDE (Lauriane), p. 1
JOSEPH (Else), p. 1
JOURDA (Gisèle), p. 1
JOURDA (Muriel), p. 1
JOUVE (Mireille), p. 1
JOYANDET (Alain), p. 1
KANNER (Patrick), p. 1
KAROUTCHI (Roger), p. 1
KASBARIAN (Guillaume), p. 1
KERN (Claude), p. 1
KERROUCHE (Éric), p. 1
KHALIFÉ (Khalifé), p. 1
KHATTABI (Fadila), p. 1
KLINGER (Christian), p. 1
KULIMOETOKE (Mikaele), p. 1
de LA GONTRIE (Marie-Pierre), p. 1
de LA PROVÔTÉ (Sonia), p. 1
LAFON (Laurent), p. 1
LAHELLEC (Gérard), p. 1
LAMÉNIE (Marc), p. 1
LAOUEDJ (Ahmed), p. 1
LARCHER (Gérard), p. 1
LASSARADE (Florence), p. 1
LAUGIER (Michel), p. 1
LAURENT (Daniel), p. 1
LAVARDE (Christine), p. 1
LE MAIRE (Bruno), p. 1
LEBEC (Marie), p. 1
LECORNU (Sébastien), p. 1
LEFÈVRE (Antoine), p. 1
de LEGGE (Dominique), p. 1
LE GLEUT (Ronan), p. 1
LE HOUEROU (Annie), p. 1
LEMOYNE (Jean-Baptiste), p. 1
LERMYTTE (Marie-Claude), p. 1
LEROY (Henri), p. 1
LE RUDULIER (Stéphane), p. 1
LESCURE (Roland), p. 1
LEVI (Pierre-Antoine), p. 1
LÉVRIER (Martin), p. 1
LINKENHELD (Audrey), p. 1
LOISIER (Anne-Catherine), p. 1
LONGEOT (Jean-François), p. 1
LOPEZ (Vivette), p. 1
LOUAULT (Vincent), p. 1
LOZACH (Jean-Jacques), p. 1
LUBIN (Monique), p. 1
LUREL (Victorin), p. 1
MALET (Viviane), p. 1
MALHURET (Claude), p. 1
MANDELLI (Didier), p. 1
MARC (Alain), p. 1
de MARCO (Monique), p. 1
MARGATÉ (Marianne), p. 1
MARIE (Didier), p. 1
MARSEILLE (Hervé), p. 1
MARTIN (Pascal), p. 1
MARTIN (Pauline), p. 1
MASSET (Michel), p. 1
MAUREY (Hervé), p. 1
MÉDEVIELLE (Pierre), p. 1
MEIGNEN (Thierry), p. 1
MELLOULI (Akli), p. 1
MENONVILLE (Franck), p. 1
MERCIER (Marie), p. 1
MÉRILLOU (Serge), p. 1
MICHALLET (Damien), p. 1
MICHAU (Jean-Jacques), p. 1
MICOULEAU (Brigitte), p. 1
MILON (Alain), p. 1
MIRALLÈS (Patricia), p. 1
MIZZON (Jean-Marie), p. 1
MOHAMED SOILIHI (Thani), p. 1
MONIER (Marie-Pierre), p. 1
MONTAUGÉ (Franck), p. 1
de MONTGOLFIER (Albéric), p. 1
MORIN-DESAILLY (Catherine), p. 1
MOSCOVICI (Pierre), p. 1
MOUILLER (Philippe), p. 1
MULLER-BRONN (Laurence), p. 1
NADILLE (Solanges), p. 1
NARASSIGUIN (Corinne), p. 1
NATUREL (Georges), p. 1
NÉDÉLEC (Anne-Marie), p. 1
de NICOLAY (Louis-Jean), p. 1
NOËL (Sylviane), p. 1
NOUGEIN (Claude), p. 1
OLLIVIER (Mathilde), p. 1
OMAR OILI (Saïd), p. 1
OUDÉA-CASTÉRA (Amélie), p. 1
OUIZILLE (Alexandre), p. 1
OUZOULIAS (Pierre), p. 1
PACCAUD (Olivier), p. 1
PANNIER-RUNACHER (Agnès), p. 1
PANTEL (Guylène), p. 1
PANUNZI (Jean-Jacques), p. 1
PAOLI-GAGIN (Vanina), p. 1
PARIGI (Paul Toussaint), p. 1
PATIENT (Georges), p. 1
PATRIAT (François), p. 1
PAUL (Philippe), p. 1
PAUMIER (Jean-Gérard), p. 1
PELLEVAT (Cyril), p. 1
PERNOT (Clément), p. 1
PERRIN (Cédric), p. 1
PERROT (Évelyne), p. 1
PETRUS (Annick), p. 1
PHINERA-HORTH (Marie-Laure), p. 1
PIEDNOIR (Stéphane), p. 1
PILLEFER (Bernard), p. 1
PLA (Sebastien), p. 1
PLUCHET (Kristina), p. 1
POINTEREAU (Rémy), p. 1
PONCET MONGE (Raymonde), p. 1
POUMIROL (Émilienne), p. 1
PRIMAS (Sophie), p. 1
PUISSAT (Frédérique), p. 1
RAMBAUD (Didier), p. 1
RAPIN (Jean-François), p. 1
RAVIER (Stéphane), p. 1
RAYNAL (Claude), p. 1
REDON-SARRAZY (Christian), p. 1
REICHARDT (André), p. 1
RENAUD-GARABEDIAN (Évelyne), p. 1
RETAILLEAU (Bruno), p. 1
RETAILLEAU (Sylvie), p. 1
REYNAUD (Hervé), p. 1
RICHARD (Olivia), p. 1
RICHER (Marie-Pierre), p. 1
RIESTER (Franck), p. 1
RIETMANN (Olivier), p. 1
ROBERT (Sylvie), p. 1
ROCHETTE (Pierre Jean), p. 1
ROHFRITSCH (Teva), p. 1
ROIRON (Pierre-Alain), p. 1
ROJOUAN (Bruno), p. 1
ROMAGNY (Anne-Sophie), p. 1
ROS (David), p. 1
ROSSIGNOL (Laurence), p. 1
ROUX (Jean-Yves), p. 1
RUELLE (Jean-Luc), p. 1
SAINT-PÉ (Denise), p. 1
SALMON (Daniel), p. 1
SAURY (Hugues), p. 1
SAUTAREL (Stéphane), p. 1
SAVIN (Michel), p. 1
SAVOLDELLI (Pascal), p. 1
SCHALCK (Elsa), p. 1
SCHILLINGER (Patricia), p. 1
SÉJOURNÉ (Stéphane), p. 1
SENÉE (Ghislaine), p. 1
SIDO (Bruno), p. 1
SILVANI (Silvana), p. 1
SOL (Jean), p. 1
SOLLOGOUB (Nadia), p. 1
SOMON (Laurent), p. 1
SOUYRIS (Anne), p. 1
STANZIONE (Lucien), p. 1
SZCZUREK (Christopher), p. 1
SZPINER (Francis), p. 1
TABAROT (Philippe), p. 1
TEMAL (Rachid), p. 1
TETUANUI (Lana), p. 1
THÉOPHILE (Dominique), p. 1
THEVENOT (Prisca), p. 1
TISSOT (Jean-Claude), p. 1
UZENAT (Simon), p. 1
VALENTE LE HIR (Sylvie), p. 1
VALLET (Mickaël), p. 1
VALLETOUX (Frédéric), p. 1
VANLERENBERGHE (Jean-Marie), p. 1
VARAILLAS (Marie-Claude), p. 1
VAUTRIN (Catherine), p. 1
VAYSSOUZE-FAURE (Jean-Marc), p. 1
VENTALON (Anne), p. 1
VÉRAN (Olivier), p. 1
VERGRIETE (Patrice), p. 1
VÉRIEN (Dominique), p. 1
VERMEILLET (Sylvie), p. 1
VERZELEN (Pierre-Jean), p. 1
VIAL (Cédric), p. 1
VOGEL (Jean Pierre), p. 1
VOGEL (Louis), p. 1
VOGEL (Mélanie), p. 1
WATTEBLED (Dany), p. 1
WEBER (Michaël), p. 1
XOWIE (Robert Wienie), p. 1
ZACHAROPOULOU (Chrysoula), p. 1
ZIANE (Adel), p. 1