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Par M.
Marcel LESBROS
au nom de la commission des affaires sociales - Sommaire
- Dossier législatif
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Avis n° 77 (2003-2004) de M. Marcel LESBROS , fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 20 novembre 2003
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AVANT-PROPOS
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I. L'ÉVOLUTION DES CRÉDITS
BUDGÉTAIRES : LA TRADUCTION DE LA DÉMOGRAPHIE DU MONDE
COMBATTANT
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A. LA DIMINUTION DES CRÉDITS CONSACRÉS
AUX ANCIENS COMBATTANTS : UNE APPRÉCIATION À NUANCER
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B. UN BUDGET QUI S'ADAPTE AUX MUTATIONS
STRUCTURELLES DU MONDE COMBATTANT
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A. LA DIMINUTION DES CRÉDITS CONSACRÉS
AUX ANCIENS COMBATTANTS : UNE APPRÉCIATION À NUANCER
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II. LES MESURES NOUVELLES : DES
AVANCÉES CONCRÈTES ET CIBLÉES À POURSUIVRE
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A. UN BUDGET GUIDÉ PAR UNE VOLONTÉ
D'ÉQUITÉ
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1. Un effort significatif en faveur des
veuves
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2. L'harmonisation des conditions d'attribution de
la carte du combattant en Afrique du Nord
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3. L'indemnisation des orphelins de la barbarie
nazie : une mesure de justice
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a) L'indemnisation des orphelins de la
déportation : une construction juridique progressive
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b) L'indemnisation par l'Allemagne : un
dispositif restrictif
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c) L'instauration d'une mesure particulière
pour les orphelins de la Shoah : une source
d'incompréhensions
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d) L'indemnisation des orphelins de la barbarie
nazie : éviter de nouvelles injustices
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a) L'indemnisation des orphelins de la
déportation : une construction juridique progressive
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4. Le choix de la date de commémoration des
morts de la guerre d'Algérie : un chantier enfin clos ?
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1. Un effort significatif en faveur des
veuves
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B. DES EFFORTS À POURSUIVRE
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A. UN BUDGET GUIDÉ PAR UNE VOLONTÉ
D'ÉQUITÉ
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I. L'ÉVOLUTION DES CRÉDITS
BUDGÉTAIRES : LA TRADUCTION DE LA DÉMOGRAPHIE DU MONDE
COMBATTANT
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EXAMEN DES ARTICLES RATTACHÉS
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TRAVAUX DE LA COMMISSION
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II - EXAMEN DE L'AVIS
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AMENDEMENT ADOPTÉ PAR LA COMMISSION