Liste d'amendements – En Séance

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2025

Seconde partie

Articles non rattachés

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Marc LAMÉNIE

Amt n° II-2222

Alinéa : Al. 2

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Rejeté
Amt n° II-1004 rect. bis

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. SAUTAREL

Sort : Retiré
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

1. Mme Nadia SOLLOGOUB

Amt n° II-2220

Alinéa : Al. 1

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Rejeté
- S/Amt n° II-2227
  
  Alinéa :
  
  Auteur : Mme PUISSAT
  
  Sort : Retiré
Amt n° II-1256 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. CABANEL

Sort : Retiré
Amt n° II-1877

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. ROUX

Sort : Non soutenu
Amt n° II-642

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme PUISSAT (commission des affaires sociales)

Sort : Retiré
Amt n° II-1951 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. Jean-Baptiste BLANC

Sort : Retiré
Amt n° II-1164 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. DARNAUD

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-2219

Alinéa : Al. 1

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-1722

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. HUSSON (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-2224

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-2143

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. SAVOLDELLI (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Adopté

Amt n° II-93 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CANÉVET

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-1245

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. XOWIE (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° II-1409

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° II-1943

Alinéa :

Auteur : M. NATUREL

Sort : Non soutenu
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Jean-Michel ARNAUD

Adopté

Amt n° II-1723

Alinéa :

Auteur : M. HUSSON (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-1167 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. Jean Pierre VOGEL

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Amt n° II-892

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° II-1129

Alinéa :

Auteur : M. BUVAL

Sort : Adopté
Amt n° II-859

Alinéa :

Auteur : Mme CANALÈS

Sort : Rejeté
Amt n° II-860

Alinéa :

Auteur : Mme CANALÈS

Sort : Rejeté
Amt n° II-809 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme PUISSAT

Sort : Adopté
Amt n° II-2213

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° II-2226

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Amt n° II-1866

Alinéa :

Auteur : Mme DANIEL

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-2146

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. SAVOLDELLI (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-1392

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. COZIC (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-2147

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. BARROS (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° II-2214

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. HUSSON (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-2217

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. HUSSON (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-2216

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-2218

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. HUSSON (commission des finances)

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° II-947

Alinéa :

Auteur : M. UZENAT

Sort : Retiré
Amt n° II-950

Alinéa :

Auteur : M. UZENAT

Sort : Retiré
Amt n° II-2096 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. SAURY

Sort : Retiré
Amt n° II-948

Alinéa :

Auteur : M. UZENAT

Sort : Retiré
Amt n° II-138 rect.

Alinéa :

Auteur : M. SAURY

Sort : Retiré
Amt n° II-737

Alinéa :

Auteur : M. ROIRON (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-949

Alinéa :

Auteur : M. UZENAT

Sort : Rejeté
Amt n° II-74 rect.

Alinéa :

Auteur : M. PANUNZI

Sort : Retiré
Amt n° II-1983

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° II-1985

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° II-2221

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° II-2225

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° II-1221

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° II-2212 rect. quater

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° II-81

Alinéa :

Auteur : M. DELAHAYE

Sort : Non soutenu
Amt n° II-1941

Alinéa :

Auteur : M. NATUREL

Sort : Non soutenu
Amt n° II-852

Alinéa :

Auteur : M. DELAHAYE

Sort : Non soutenu
Amt n° II-851

Alinéa :

Auteur : M. DELAHAYE

Sort : Non soutenu
Amt n° II-2036 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. BAZIN

Sort : Adopté
Amt n° II-1290

Alinéa :

Auteur : Mme DURANTON (groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Sort : Rejeté
Amt n° II-1396

Alinéa :

Auteur : M. Patrice JOLY (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° II-909 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CANÉVET

Sort : Rejeté
Amt n° II-429

Alinéa :

Auteur : Mme CAZEBONNE

Sort : Non soutenu
Amt n° II-1907

Alinéa :

Auteur : Mme CONWAY-MOURET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° II-1247

Alinéa :

Auteur : Mme CORBIÈRE NAMINZO (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° II-1398

Alinéa :

Auteur : M. ROHFRITSCH

Sort : Non soutenu
Amt n° II-1994

Alinéa :

Auteur : Mme BLATRIX CONTAT

Sort : Rejeté
Amt n° II-2228

Alinéa :

Auteur : M. HUSSON (commission des finances)

Sort : Retiré
Amt n° II-2229

Alinéa :

Auteur : M. HUSSON (commission des finances)

Sort : Retiré
Amt n° II-2230

Alinéa :

Auteur : M. HUSSON (commission des finances)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Pascal SAVOLDELLI

(CRCE-K)

7'
2. M. Thomas DOSSUS

(GEST)

7'
3. M. Thierry COZIC

(SER)

7'
4. M. Christopher SZCZUREK

(NI)

3'
5. Mme Vanina PAOLI-GAGIN

(Les Indépendants)

7'
6. Mme Christine LAVARDE

(Les Républicains)

7'
7. M. Stéphane FOUASSIN

(RDPI)

7'
8. M. Christian BILHAC

(RDSE)

7'
9. M. Michel CANÉVET

(UC)

7'
__
Total :

59'
M. Éric LOMBARD

ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Mme Amélie de MONTCHALIN

ministre chargée des comptes publics

Scrutin public à la tribune de droit

Le Sénat a adopté

Retour en haut de la page

Amendements : 120 déposés -
0 à examiner

L'ordre des amendements a été modifié. Si vous souhaitez rester à jour, veuillez rafraichir la page

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2025

SECONDE PARTIE : MOYENS DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DISPOSITIONS SPÉCIALES

TITRE IER : DISPOSITIONS POUR 2025

Article 42 (crédits de la mission)

Article 42 (crédits de la mission) - État B

Article 43 (crédits du budget annexe)

Article 43 (crédits du budget annexe) - État C

Article 44 (crédits du compte spécial)

Article 44 (crédits du compte spécial) - État D

Article 45

Article 45 - État G

Article 46

Article 46 - État E

Article 47

Article 48

Article 49

Article 50

Article 51

TITRE II : DISPOSITIONS PERMANENTES

Article 52

Article additionnel après Article 52

Article 53

Article 54

Articles additionnels après Article 54

Article 55

Articles additionnels après Article 55

Article 56

Article additionnel après Article 56

Article 57

Article 58

Article 59

Articles additionnels après Article 59

Explications de vote des groupes et scrutin public à la tribune de droit, jeudi 23 janvier

Explications de vote